Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CYCLEREF
ASSOCIATION POUR LA RECHERCHE ET LE DEVELOPPEMENT DES METHODES ET

Numéro de dépôt :
3059775
Date de dépôt :
13/10/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
13/10/2010

Présentation de la marque CYCLEREF

Déposée le 13 octobre 2000 par l'association loi 1901 POUR LA RECHERCHE ET LE DEVELOPPEMENT DES METHODES ET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CYCLEREF » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-48 du 1 décembre 2000.

Le déposant est l'association loi 1901 POUR LA RECHERCHE ET LE DEVELOPPEMENT DES METHODES ET domicilié(e) PROCESSUS INDUSTRIELS (ARMINES), Déclarée sous le régime de la Loi du 1er Juillet 1901, 60, Boulevard Saint-Michel, 75272 PARIS CEDEX 06 - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 664 000 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, A.R.M.I.N.E.S - France.

La marque CYCLEREF a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3059775.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CYCLEREF est expirée depuis le 13 octobre 2010.

POUR LA RECHERCHE ET LE DEVELOPPEMENT DES METHODES ET a également déposé les autres marques suivantes : CASAMO , COUNTRY DATA BASE (CDB) , FRIGEXPERT , FRAGSCAN , CALOFOR , A ALUMINALON , KROSSCOLOR , LUDOVIC , ATLAS DATA BASE (ADB) , GIRCAST


ASSOCIATION POUR LA RECHERCHE ET LE DEVELOPPEMENT DES METHODES ET - PROCESSUS INDUSTRIELS (ARMINES), Déclarée sous le régime de la Loi du 1er Juillet 1901, 60, Boulevard Saint-Michel, 75272 PARIS CEDEX 06 - France - SIREN 775664000


A.R.M.I.N.E.S - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-13

Publication - Publication le 1 déc. 2000 au BOPI 2000-48

Appareils et instruments scientifiques, de mesure, de contrôle, de simulation et d'enseignement en matière énergétique ; Supports d'enregistrement magnétiques, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs. Communications par terminaux d'ordinateurs. Recherche scientifique et industrielle ; Programmation pour ordinateur, calculs et simulations thermodynamiques par ordinateur.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.